Les équipements de levage sont constitués des « appareils » qui sont les équipements principaux, et des « accessoires ».

L’appareil de levage est un équipement, qu’il soit mécanisé ou mu par la force humaine, conduit par un opérateur, dont la fonction est de soulever une charge et éventuellement de la déplacer.

Au sens de l’arrêté du 1^er mars 2004, les appareils de levage comprennent aussi les équipements dont les fonctions sont « l'élévation du poste de travail » (ex : les PEMP) et le « transport en élévation de personnes ».

Les accessoires de levage sont définis comme les équipements éventuellement placés entre l’appareil de levage et la charge à soulever.

En voici quelques exemples cités par l’arrêté : élingue, palonnier, pince auto-serrante, aimant, ventouse, clé de levage.

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Les vérifications concernent à la fois les matériels et les accessoires de levage.

Le contenu des vérifications à la mise en service diffèrent suivant les critères suivants :

• L’état de l’appareil : neuf ou occasion
• Ses modalités de mise à disposition (achat ou location temporaire)
• Sa certification préalable de l’aptitude à l’emploi selon les préconisations du constructeur, suivant les conditions d’utilisation envisagées

Suivant ces différents cas, les vérification à la mise en service peuvent être très simple ou au contraire comprendre l’ensemble des essais, examens et épreuves possibles !

Si un appareil de levage comprend différentes configurations structurantes susceptibles de modifier la stabilité ou la capacité de l’appareil, une vérification à la mise en service doit être réalisée pour chacune de ces configurations.

D’une manière générale, les vérifications à la remise en service doivent être réalisées en cas d’un changement majeur dans l’utilisation de l’équipement de levage :

• Changement de site d’utilisation, sauf pour les appareils ne nécessitant pas l’installation de support particulier
• Changement de configuration majeur ou des conditions d’utilisation
• Suite à une maintenance lourde (démontage / remontage, réparation ou remplacement d’un organe essentiel, modification de l’appareil)
• Suite à un accident provoqué par la défaillance d’un organe essentiel de l’appareil

Il existe de nombreux cas particuliers pour l’applicabilité de la vérification de remise en service définis par l’arrêté en particulier pour les appareils mobiles.

Il est conseillé de consulter la Section 4 de l'arrêté (Articles 18 à 21) pour vous situer dans les différents cas possibles.

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Les appareils et accessoires de levage doivent enfin faire l’objet de vérifications générales périodiques (ou VGP).

La vérification générale périodique comporte :

• Un examen de l’état de conservation (pour les appareils et accessoires)
• Un essai de fonctionnement (pour les appareils de levage uniquement)

La périodicité standard des VGP est de 12 mois (1 an), mais il existe de plusieurs cas particuliers :

La périodicité est ramenée à 6 mois pour les appareils mobiles ne nécessitant pas de supports spécifiques.

La périodicité est ramenée à 3 mois ou 6 mois pour les appareils de levage « mus par la force humaine » suivant que leur usage est spécifiquement ou pas le transport de personnes ou l’élévation d’un poste de travail.

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Suivant les cas, les vérifications peuvent comporter des examens, des essais et des épreuves.

Si vous souhaitez mieux appréhender ces termes, lisez cet article consacré au vocabulaire des vérifications

Notez que dans la suite, on précise si les différentes vérifications s’appliquent aux appareils de levage, aux accessoires ou au 2 types d’équipements de levage.

Il s’agit d’un examen qui consiste à vérifier que l’appareil ou l’accessoire :

• est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit de réaliser, et ceci en cohérence avec les conditions d’utilisations définies par le fabriquant et précisées dans la notice d’utilisation ;
• est approprié aux risques auxquels les travailleurs seront soumis.

En complément, pour les accessoires, l’examen doit vérifier que l’accessoire est approprié aux appareils de levage avec lesquels ils vont être utilisés.

Il s’agit de l’examen qui consiste à s’assurer qu’un appareil de levage est installé de façon sûre, conformément à la notice d’instructions du fabriquant.

Cet examen a pour objet de vérifier le bon état de conservation de tous les composants de l’appareil de levage (supports, structure, parties mobiles, câbles, crochets, dispositifs de sécurité et protections) et de déceler toute détérioration qui pourrait être à l’origine de situations dangereuses.

Il s’agit d’un examen visuel détaillé, qui peut être complété si nécessaire par des essais de fonctionnement.

Il s’agit d’un essai comportant 2 parties bien distinctes :

• Un essai de l’appareil dans les positions les plus défavorables, avec une charge d’essai qui sollicite les organes mécaniques aux valeurs maximales de la capacité prévue par le fabriquant ;
• Un essai des dispositifs de sécurité et de protection : freins de descente, limiteurs de charge, limiteurs de course, limiteurs de charge…

L’épreuve statique consiste à faire supporter à un appareil ou accessoire de levage la charge maximale d’utilisation, multipliée par un coefficient d'épreuve statique, sans la déplacer, pendant une durée déterminée.

L’épreuve comprend également l’observation en cours du test de la déformation éventuelle de la structure mécanique de l’appareil, et un examen en fin de test pour vérifier l’absence de désordres.

La durée du test standard est de 1 heure pour un appareils et de 15 minutes pour un accessoire.

Le coefficient d’épreuve statique est soit précisé par le constructeur, ou peut être par défaut de 1.25 pour les appareils standards ou 1.5 pour ceux mus par la force humaine et pour les accessoires.

L’épreuve dynamique suit les mêmes principes que l’épreuve statique en amenant successivement la charge de test à toutes les positions qu’elle peut occuper.

Les conditions de l'épreuve dynamique et le coefficient d'épreuve dynamique sont précisés dans la notice d'instructions du fabricant. A défaut, le coefficient d'épreuve utilisé sera de 1.1.

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Le chef d’établissement souhaitant faire vérifier ses équipements et accessoires de levage doit répondre aux obligations suivantes en mettant à disposition des contrôleurs :

• Les équipements et accessoires concernés, le temps nécessaire aux vérifications.
• Le personnel nécessaire à la réalisation des manœuvres des équipements, et éventuellement de leur réglage.
• Des moyens d’accès adaptés aux parties à vérifier.
• Les charges de tests pour réaliser les vérifications.
• Tous les documents utiles associés aux équipements et aux accessoires, toutes les informations relatives aux supports sur lesquels les équipements sont installés (ex : structure du sol) et si nécessaire la vitesse maximale du vent auquel les équipements seront soumis.
• Les informations concernant l’usage envisagé des équipements à vérifier.

Les contrôleurs doivent fournir au chef d’établissement :

• Un rapport provisoire dès la fin des vérifications.
• Un rapport définitif dans les 4 semaines suivant la réalisation des vérifications.

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Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage

Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage

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